Novembre 1791

Novembre 1791
Nombre de jours 30
Premier jour Mardi 1er novembre 1791
2e jour de la semaine 44
Dernier jour Mercredi 30 novembre 1791
3e jour de la semaine 48
Calendrier
novembre 1791
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Événements

Arthur St. Clair


  • 9 novembre, France : décret contre les émigrés[3] dont le nombre s’est accru après Varennes. L’Assemblée les somme de rentrer en France avant le . Au-delà, l’émigration sera considérée comme un crime assimilé à la conspiration et passible de peine de mort et de confiscation des biens.
  • 11 novembre, France : veto du roi au décret contre les émigrés[3].
  • 29 novembre :
    • Par le décret contre les prêtres réfractaires, l’Assemblée décide que tous les prêtres doivent prêter serment sous peine de perdre les pensions et traitements qu’ils perçoivent[3]. La loi rend les réfractaires personnellement responsable des troubles religieux. Le roi refuse la sanction de ces décrets le 11 novembre et le 19 décembre[3].
    • Ultimatum de l'Assemblée législative française contre les électeurs de Trèves, de Mayence et des princes rhénans qui hébergent les émigrés[4]. Léopold II déclare soutenir l’électeur en cas d’agression, mais ce dernier, le , ordonne l’expulsion des émigrés[5].

Notes et références

  1. Jean-Marc Lanave, Haïti ou l'agonie du peuple haïtien, Société des Écrivains, , 280 p. (ISBN 978-2-7483-6247-3, présentation en ligne)
  2. Jean Bérenger et Daniel Tollet, Guerres et paix en Europe centrale aux époques moderne et contemporaine, Presses Paris Sorbonne, , 662 p. (ISBN 978-2-84050-258-6, présentation en ligne)
  3. a b c d et e Philippe Valode, L'histoire de France en 2 000 dates, Acropole, (ISBN 978-2-7357-0361-6, présentation en ligne)
  4. Guillaume N. Lallement, Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour. 1791-92. (Assemblée législative), vol. 8, A. Eymery, (présentation en ligne)
  5. Philippe Le Bas, France : Dictionnaire encyclopédique, Firmin Didot, (présentation en ligne)

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