Communauté de communes de la Norma

Administration
Communauté de communes de la Norma
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Savoie
Siège	Villarodin-Bourget
Communes	2
Date de création	15 décembre 1988
Date de disparition	31 décembre 2013
Code SIREN	247300353
Démographie
Population	841 hab. (1999)
Densité	12 hab./km²
Géographie
Superficie	70,93 km²
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne

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La communauté de communes de la Norma est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Savoie.

Elle est, depuis 2013, regroupée dans la nouvelle Communauté de communes du canton de Modane.

Histoire

La communauté de communes de la Norma a été créée par arrêté préfectoral du 15 décembre 1988. Elle a été dissoute par arrêté préfectoral du 30 mai 2013.

Composition

La communauté de communes est composée de deux communes :

Avrieux
Villarodin-Bourget

Administration

C’est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, c’est-à-dire qu’il prélève des taxes et redevances pour exercer les compétences que les communes lui ont transférées.

En 2008, la communauté de communes est présidée par Antoine Pla.

Voir aussi

Intercommunalités de la Savoie

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